Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités.

Editeur
FORMALYS
Siège social : 400 AV DE LA GARE 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
SIRET : 84229134600018
Tél. +33 (0) 7 77 37 29 05
email : contact.formalys@gmail.com

Création du site
Réalisation du site : Christophe Raoul
61 rue Colette - 45200 AMILLY
www.christopheraoul.fr

Hébergement
1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karisruhe
Allemagne
www.ionos.fr

Droits d'auteur et conditions d’utilisation

La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d'images dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée.

Photos, images fixes et animées

Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de "FORMALYS" Accompagnement, formations et expertises - Prévention incendie et Sécurité au travail. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées proviennent de bibliothèque ou les droits d'utilisation sont achetés et spécifique à chaque travaux.

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site formalys peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "FORMALYS Accompagnement, formations et expertises Prévention incendie et Sécurité au travail" sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien.

Protection des données personnelles :

Vos coordonnées sont uniquement utilisées pour notre gestion administrative (devis, facture) et sont conservées 10 ans, conformément aux dispositions légales applicables à l'article L123-22 du Code du Commerce. En aucun cas, elles ne sont utilisées à des fins commerciales, ni communiquées à des tiers.


Cookies
Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d'accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d'y inscrire des informations. Le site utilise exclusivement des traceurs dits "strictement nécessaires", qui ne nécessitent pas votre consentement préalable. Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définis au cours de votre session / réaliser des statistiques anonymes de visites.

Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l'utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.

L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL :
www.cnil.fr

Adresse

400 Avenue de la Gare 
77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY